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Editeur du site

Le présent Site web, accessible à partir de l’adresse URL www.aterno-innovation.com (ci-après le « Site ») est édité par la société ATERNO SAS, fabricant et installateur de radiateurs électriques à inertie.

Directeur de publication : M. Thierry Fallard

Adresse : 3 rue des Hérons – 67960 Entzheim

SAS au capital de 305 000 €
RCS Strasbourg TI 392 131 728
Siret : 392 131 728 000 66
Code activité : APE 2751 Z
N° de TVA Intra-communautaire : FR 51 392 131 72

Contact : Formulaire de contact

N° Téléphone : +33 (0)3 88 55 15 15

Hébergeur du site

Le présent Site est hébergé par la société OVH.
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tel. : 1007 (numéro unique gratuit)*
* : gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile.

Protection des données personnelles

Identité du responsable du traitement des Données à Caractère Personnel :

La SAS ATERNO, au travers de son président, M. Thierry Fallard.

Informations relatives au traitement de Données à Caractère Personnel :

Un traitement de Données à Caractère Personnel est le fait de toute opération réalisée sur des données relatives à l’Utilisateur, personne physique, qui permettent de l’identifier ou qui pourront l’identifier directement ou indirectement par référence à un numéro d’identification ou à des éléments qui lui sont propres.

Conformément aux dispositions de l’article 22 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par l’Ordonnance n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données personnelles collectées ou diffusées à partir du Site, ont fait l’objet d’une déclaration normale auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistrée sous le numéro 2153754.

Conformément aux dispositions de l’article 32 de ladite Loi, les traitements de données personnelles réalisés sur le Site ont pour finalité la gestion des dossiers clients, la souscription de contrats et la prospection.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables à aterno-innovation.com, ainsi qu’à ses Partenaires, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Un défaut de réponse obligatoire entraîne une impossibilité de traiter la commande.

Les droits de l’Utilisateur

Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à la société :

  • la confirmation que des Données à Caractère Personnel font ou ne font pas l’objet d’un traitement par la société ou pour son compte ;
  • des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données au sein de la société ;
  • la communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que toute information disponible quant à l’origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel sera alors délivrée gratuitement à l’Utilisateur, sous réserve qu’une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique ;
  • la possibilité de modifier, compléter, mettre à jour ou effacer les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l’utilisation ou la conservation serait interdite ;
  • la possibilité de s’opposer au traitement de ses Données à Caractère Personnel.

Ainsi, chaque Utilisateur peut exercer ses droits, énumérés ci-dessus, en écrivant :

  • soit un message via notre formulaire de contact
  • soit un courrier à l’adresse postale suivante : 3 rue des Hérons – 67960 Entzheim.

Propriété intellectuelle

Le Site dont chacun des éléments qui le compose et notamment les textes, articles, lettres d’information, communiqués, présentations, brochures, illustrations, photographies, vidéos, programmes informatiques, animations, etc., font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle). En conséquence, tous ces éléments sont la propriété intellectuelle exclusive de la société à l’exception des marques de tiers qui pourraient être citées.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, par numérisation ou par tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de la société.

A défaut, l’Utilisateur pourrait voir engager sa responsabilité civile et/ou pénale pour violation des droits de propriété intellectuelle.

La marque ATERNO et son logo sont déposés. Leurs reproductions sur quelque support et à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sont interdites sans autorisation préalable et écrite d’ATERNO.

Coordonnées du médiateur de la consommation

Toute réclamation doit être adressée à notre société. En cas de réponse non satisfaisante, le Client adresse sa demande de règlement amiable en écrivant à l’Association française de Défense des Consommateurs Européens (AFDCE) 115 rue Louis Armand 13290 Aix-en-Provence Mail : secretariat@afdce.org Tel : 04 42 94 85 54
Si la réponse à sa réclamation ne le satisfait pas ou s’il n’a pas reçu de réponse deux (2) mois après le dépôt de sa réclamation, le Client a la possibilité de saisir le Médiateur de la consommation :

  • Soit par écrit à : Madame Eliane SIMON, médiateur Sas Médiation Solution 222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost Tel. 04 82 53 93 06
  • Soit par mail à : contact@sasmediationsolution-conso.fr
  • Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le médiateur » sur le site https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Quel que soit le moyen de saisine utilisé, la demande doit impérativement contenir :

  • Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du demandeur,
  • Le nom et l’adresse du professionnel concerné,
  • Un exposé succinct des faits,
  • La preuve des démarches préalables entreprises auprès du professionnel.

Liens hypertextes

Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de la société.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site et/ou d’un fichier s’y trouvant, sans l’accord préalable et exprès de la société.

Utilisation de cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (pages consultées, la date et l’heure de la consultation, pré-enregistrement des données, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions prévues dans la documentation fournie avec le logiciel de son navigateur ou à l’aide du site Internet de la CNIL : www.cnil.fr.

Suppression des cookies sur internet Explorer, Firefox, Chrome et Safari (sous réserve d’évolution des versions actuelles)

Pour supprimer les cookies sur Internet Explorer, il suffit de cliquer sur l’onglet « Outils » dans la barre d’outils du navigateur, suite à l’ouverture du menu déroulant, cliquez sur « Options internet », une fenêtre s’ouvre. Dans le bloc « Historique de navigation » cliquer sur « Supprimer ». Une nouvelle fenêtre s’ouvre, cochez la case « Cookies » puis cliquez sur le bouton « supprimer ».

Pour supprimer les cookies sur Firefox, en haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox à gauche, survolez le menu Historique, puis sélectionnez « Supprimer l’historique récent…. ». (Pour Windows XP : en haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le menu Outils, puis sélectionnez « Supprimer l’historique récent…. »). Choisissez ce que vous souhaitez effacer : cliquez sur la liste déroulante à côté d’Intervalle à effacer pour choisir la durée de votre historique à effacer. Ensuite, cliquez sur la flèche à côté de Détails pour choisir quelles informations effacer et cochez la case « Cookies ». Finalement, cliquez sur le bouton Effacer maintenant. La fenêtre d’effacement de l’historique récent se ferme et les données sélectionnées sont effacées.

Pour supprimer les cookies sur Chrome, dans la barre d’outils du navigateur, cliquez sur le menu Chrome en haut à droite de l’écran, il s’agit du bouton avec 3 barres horizontales. Sélectionnez Paramètres. En bas, cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », cliquez sur « Cookies et données de site » pour ouvrir la boîte de dialogue « Cookies et autres données ». Pour supprimer tous les cookies, cliquez sur « Tout supprimer » en haut de la boîte de dialogue, puis fermer la boîte de dialogue.

Pour supprimer les cookies sur Safari, cliquez sur le menu Safari puis sélectionnez Réinitialiser Safari. Dans la nouvelle fenêtre qui apparaît, cochez les éléments que vous souhaitez effacer, cochez en particulier « Supprimer tous les cookies ». Cliquez sur le bouton Réinitialiser pour appliquer l’effacement des informations. (Dans les nouvelles versions de Safari (V5.1.x), ces deux options ont été remplacées par une seule case, Supprimer toutes les données du site. En cochant cette case cela efface à la fois le cache et les cookies).

Comment bloquer les cookies sur son navigateur

La plupart des navigateurs internet sont automatiquement configurés pour accepter les cookies. Cependant, vous pouvez configurer votre navigateur afin d’accepter ou de bloquer les cookies.

Nous ne pouvons cependant vous garantir l’accès à tous les services de nos sites internet en cas de refus d’enregistrement de cookies.

Si vous souhaitez refuser les cookies commerciaux (entre autres Google), vous pouvez le faire à l’aide du site web ci-après : http://www.youronlinechoices.com/fr/.

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Google Chrome

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  • Cliquez sur le menu « Chrome » dans la barre d’outils du navigateur.
  • Sélectionnez « Paramètres / Préférences »
  • Dans le bas de la page, cliquez sur « Afficher les paramètres avancés ».
  • Dans la section « Confidentialité » , cliquez sur le bouton « Paramètres de contenu … ».
  • Dans la section « Cookies », pour bloquer tous les cookies sélectionnez « Interdire à tous les sites de stocker des données« , pour autoriser tous les cookies sélectionnez « Autoriser le stockage des données locales ».

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Microsoft Internet Explorer 10, 11, Edge

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Safari pour OSX

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Safari pour iOS

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Pour plus d’informations veuillez vous référer au site d’Apple : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265.

Mozilla Firefox

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